Conditions d'utilisation

L’essentiel

Nous (c’est-à-dire le personnel de TrotBlogger) offrons un service d’hébergement de blogs appelé TrotBlogger.com et que nous aimerions vous voir utiliser. Notre service de base est gratuit, et nous proposons des extensions payantes (appelées offres sur le Site Web) pour les fonctionnalités avancées telles que l’hébergement de domaines et un plus grand espace de stockage. Toutefois, nous vous demandons de faire preuve de responsabilité dans le choix des contenus que vous publiez. En particulier, assurez-vous qu’aucun des éléments interdits répertoriés (notamment les contenus indésirables, les virus et les menaces de violence grave) ne figure sur votre site ou n’est accessible à partir de votre site.

Si vous trouvez un site TrotBlogger.com qui, selon vous, est contraire aux conditions d’utilisation, contactez nous.

Conditions d’utilisation

Les conditions générales suivantes régissent l’utilisation du Site Web TrotBlogger.com et de tous les contenus, services et produits disponibles sur le Site Web ou par son intermédiaire. Le Site Web est mis à votre disposition sous réserve de votre acceptation, sans modification, de toutes les conditions générales des présentes et de toutes les autres règles, politiques et procédures d’exploitation que TrotBlogger peut publier de temps à autre sur ce Site (collectivement, le « Contrat »).

Veuillez lire ce Contrat attentivement avant d’accéder au Site Web ou de l’utiliser. Votre accès à tout ou partie du Site Web ou votre utilisation de tout ou partie du Site Web équivaut à votre acceptation des conditions générales du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas toutes les conditions générales du présent Contrat, vous n’avez pas la permission d’accéder au Site Web ni d’utiliser les services. Si ces conditions générales sont considérées comme une offre de TrotBlogger, l’acceptation est expressément limitée auxdites conditions.

Le Site Web ne s’adresse pas aux enfants de moins de 13 ans et le service offert par le Site Web est destiné uniquement aux utilisateurs de 13 ans et plus. Veuillez ne pas vous inscrire ni utiliser le Site Web si vous n’avez pas 13 ans. Toute personne qui s’inscrit en tant qu’utilisateur ou fournit des informations personnelles sur le Site Web déclare avoir 13 ans ou plus.

Votre compte et votre site TrotBlogger.com

Si vous créez un blog sur le Site Web, vous êtes responsable du maintien de la sécurité de votre compte et de votre blog et assumez l’entière responsabilité de toutes les activités du compte et de toute autre action en rapport avec le blog. Vous n’avez pas le droit de décrire votre blog ou d’y affecter des mots clés d’une manière trompeuse ou illicite, y compris d’une manière visant à exploiter le nom ou la réputation de tiers, et TrotBlogger pourra modifier ou supprimer toute description ou tout mot clé considéré comme inapproprié ou illicite, ou autrement susceptible d’engager la responsabilité de TrotBlogger. Vous devez informer TrotBlogger immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre blog ou de votre compte et de toute autre violation de sécurité. TrotBlogger se dégage de toute responsabilité quant aux actes et omissions de Votre fait, y compris pour tout dommage découlant de tels actes ou omissions.

Responsabilité des contributeurs

Si vous exploitez un blog, faites un commentaire sur un blog, publiez sur le Site Web, publiez des liens sur le Site Web ou mettez autrement du contenu à disposition (ou autorisez des tiers à mettre du contenu à disposition) par l’intermédiaire du Site Web (ci-après « Contenu »), vous êtes entièrement responsable de la teneur dudit Contenu ou de tout préjudice en résultant. Cette disposition s’applique quelle que soit la forme du Contenu, c’est-à-dire, sans s’y limiter, du texte, des photos, des vidéos, des fichiers audio ou du code. En mettant du Contenu à disposition, vous garantissez que votre contenu est conforme à ces conditions générales ou aux Guides d’utilisation.

En envoyant du Contenu à TrotBlogger pour inclusion sur votre Site Web, vous octroyez à TrotBlogger une licence gratuite internationale et non exclusive de reproduction, de modification, d’adaptation et de publication du Contenu exclusivement à des fins d’affichage, de distribution et de promotion de votre blog. Cette licence autorise TrotBlogger à mettre le contenu publié publiquement à disposition de tiers sélectionnés par TrotBlogger afin que ceux-ci puissent analyser et diffuser (mais pas afficher publiquement) votre contenu par l’intermédiaire de leurs services.

Si vous supprimez le Contenu, TrotBlogger fait tous les efforts raisonnables nécessaires pour le supprimer du Site Web, mais vous reconnaissez que la mise en cache du Contenu ou les références au Contenu ne seront pas nécessairement immédiatement indisponibles.

Sans limitation de ces garanties, TrotBlogger a le droit (mais n’est pas tenu) de, à son entière discrétion (i) refuser ou supprimer tout contenu qui, selon l’opinion raisonnable de TrotBlogger, enfreint une quelconque politique de TrotBlogger ou est préjudiciable ou répréhensible, de quelque manière que ce soit, ou (ii) empêcher, pour une quelconque raison, toute personne ou entité d’accéder au Site Web ou de l’utiliser, à l’entière discrétion de TrotBlogger. TrotBlogger ne sera en aucun cas tenu de rembourser les sommes précédemment versées.

Paiement et renouvellement

Des services optionnels payants, tels que la capacité de stockage supplémentaire, ou l’achat de domaines (ci-après « Extension ») sont disponibles sur le Site Web. En sélectionnant une Extension, vous acceptez de verser à TrotBlogger les frais d’abonnement annuel indiqués pour le service en question. Les paiements sont débités par avance le jour où vous achetez une Extension et couvrent l’utilisation du service pour une période d’abonnement annuel, comme indiqué. Les frais versés pour l’achat d’Extensions ne sont pas remboursables.

Si vous souhaitez arrêter d'utiliser une extension, vous êtes tenus de nous en informer 4 semaines avant la date d'expiration de ladite extension, sans quoi, le paiement correspondant au renouvellement de l'extension pour une durée de un an sera du.

Responsabilité des personnes qui visitent le Site Web

TrotBlogger n’a pas vérifié et n’est pas en mesure de vérifier tous les contenus, y compris les logiciels informatiques, publiés sur le Site Web et, par conséquent, ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la teneur, de l’utilisation ou des effets de tels contenus. En exploitant le Site Web, TrotBlogger ne déclare pas, ni ne laisse entendre qu’elle approuve le contenu qui y est publié, ni qu’elle pense qu’un tel contenu est exact, utile et non préjudiciable. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires à votre protection et à celle de vos systèmes informatiques contre les virus, les vers, les chevaux de Troie et d’autres contenus préjudiciables ou destructeurs. Le Site Web peut comprendre des contenus offensants, obscènes ou autrement répréhensibles, ainsi que des contenus comportant des erreurs techniques, typographiques ou autres. Le Site Web peut également comprendre des contenus violant les droits à la vie privée ou de publicité ou les droits de propriété intellectuelle ou patrimoniaux de tiers, ou dont le téléchargement, la copie ou l’utilisation sont régis par d’autres conditions générales, indiquées ou non. TrotBlogger se dégage de toute responsabilité pour tout préjudice résultant de l’utilisation du Site Web par les personnes qui le visitent ou du téléchargement par ces personnes de contenus publiés sur le Site Web.

Contenu publié sur d’autres sites Web

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Violation du droit d’auteur

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Propriété intellectuelle

Ce Contrat ne constitue en aucun cas un transfert, entre TrotBlogger et vous, de la propriété intellectuelle de TrotBlogger ou de tiers, et TrotBlogger demeure (comme entre les parties) le seul bénéficiaire de tous les droits, titres et intérêts liés à une telle propriété. TrotBlogger, TrotBlogger.com, le logo TrotBlogger.com et tous les autres graphiques, logos, marques commerciales et marques de service utilisés en rapport avec TrotBlogger.com ou le Site Web sont des marques commerciales ou déposées de TrotBlogger ou des concédants de TrotBlogger. Les autres marques commerciales, marques de service, graphiques et logos utilisés en rapport avec le Site Web peuvent être les marques commerciales d’autres tiers. Votre utilisation du Site Web ne vous donne en aucun cas de droit, ni ne vous octroie de licence pour la reproduction ou une autre utilisation des marques commerciales de TrotBlogger ou de tiers.

Publicités

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Noms de domaine

Si vous enregistrez un nom de domaine, ou utilisez ou transférez un nom de domaine précédemment enregistré, vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation du nom de domaine est également régie par les politiques de la Société pour l’attribution des noms de domaine et des numéros sur Internet (ICANN, Internet Corporation for Assigned Names and Numbers) (ci-après « ICANN »), l’enregistrement de domaine et le contrat de service client.

Modifications

Nous mettons nos services constamment à jour et devons parfois modifier les conditions légales dans le cadre desquelles nos services sont offerts. Nous vous informerons de toute modification substantielle en publiant un avis sur l’un de nos blogs ou en vous envoyant un e-mail ou une autre communication avant la prise d’effet de telles modifications. L’avis indiquera un délai raisonnable au terme duquel les nouvelles Conditions prendront effet. Si vous n’acceptez pas nos modifications, vous devrez cesser d’utiliser TrotBlogger.com avant la fin du délai spécifié. Si vous décidez de continuer à utiliser TrotBlogger.com, votre utilisation sera régie par les nouvelles Conditions. Toutefois, tout litige survenant avant la prise d’effet des modifications sera régi par les Conditions (y compris la clause individuelle exécutoire d’arbitrage) applicables avant la survenue du litige.

Révocation et résiliation

TrotBlogger peut révoquer votre accès à tout ou partie du Site Web à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis et avec prise d’effet immédiate. Pour résilier le présent Contrat ou fermer votre compte TrotBlogger.com (si vous en avez un), il vous suffit de cesser d’utiliser le Site Web. Toutes les dispositions du présent Contrat qui, du fait de leur nature, doivent perdurer après la révocation / résiliation perdureront, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, les exclusions de garantie, les dommages-intérêts et les limitations de la responsabilité.

Exclusions de garantie

Le Site Web est fourni « en l’état ». TrotBlogger et ses fournisseurs et concédants excluent par la présente toutes les garanties de quelque sorte que ce soit, expresses ou implicites, y compris, sans limitation, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon. Ni TrotBlogger, ni ses fournisseurs et concédants ne garantissent que le Site Web sera exempt d’erreurs ou que l’accès au Site Web sera continu et ininterrompu. Si vous lisez vraiment ce texte, voici une petite surprise. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services par l’intermédiaire du Site Web à votre entière discrétion et à vos propres risques et périls.

Limitation de la responsabilité

En aucun cas, la responsabilité de TrotBlogger, de ses fournisseurs ou de ses concédants ne pourra être engagée en relation avec l’objet du présent Contrat en vertu de toute convention, négligence, responsabilité stricte, théorie juridique ou doctrine en equity pour : (i) tous dommages-intérêts particuliers, ou dommages accessoires ou indirects ; (ii) le prix d’achat de produits ou services de remplacement ; (iii) l’interruption de l’utilisation ou la perte ou la corruption de données ; ou (iv) les sommes dépassant les frais versés par vous à TrotBlogger en vertu du présent Contrat au cours des douze (12) mois précédant le fait générateur du litige. TrotBlogger ne pourra être tenue pour responsable de tout délai ou défaillance indépendant de sa volonté. Les dispositions précédentes ne s’appliqueront pas si elles sont interdites par la loi applicable.

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